mes conditions générales de vente
(ou ce que tu acceptes en bossant avec moi)
1. Objet
Je propose des prestations de conception-rédaction : campagnes, brand content, naming, scripts, stratégie éditoriale, etc.
Chaque mission est définie par un brief validé en amont.
2. Devis & démarrage
Toute mission commence après validation du devis (qu'il soit formalisé par document ou simplement précisé dans un mail).
En acceptant le devis, tu acceptes aussi ces CGV.
Pas de devis = pas de mission (même si l’envie est là).
3. Tarifs & facturation
Les tarifs sont exprimés en euros TTC (TVA non applicable – art. 293B du CGI).
Sauf mention contraire, la facturation s'effectue à la fin de la mission, une fois les derniers livrables validés,
toujours dans le respect du temps de travail défini en amont (ex : 3 jours bookés = 3 jours aller-retour compris).
Le paiement se fait par virement bancaire sous 15 jours maximum à compter de l’émission de la facture.
En cas de retard, des pénalités légales s’appliquent, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement.
4. Délais & livrables
Les délais sont donnés à titre indicatif. Si tu prends du retard dans les retours, je me réserve le droit de décaler la livraison.
Le nombre de retours est inclus dans le temps de mission défini en amont (ex : 3 jours booking = 3 jours aller-retour compris).
Toute révision qui dépasse ce cadre fera l’objet d’une régularisation.
5. Modifs & hors-périmètre
Si on sort du cadre du brief initial (nouveaux formats, nouveaux livrables, gros virage stratégique…), je te le dis, et on ajuste.
Tout peut être clarifié dans un mail, on reste flex, mais au clair. Je suis souple, mais pas magicienne.
6. Propriété intellectuelle
Les droits d’auteur sont cédés à réception du paiement final.
Avant ça, le travail reste ma propriété.
Sauf mention contraire, je me réserve le droit de montrer le projet dans mon portfolio.
7. Annulation de mission
Si tu annules une mission en cours, les jours déjà travaillés sont dus, même s'il reste des livrables à finaliser.
Et si tu ne donnes plus signe de vie pendant plus de 30 jours sans prévenir, la mission est considérée comme annulée,
les jours passés seront facturés.
8. Confidentialité
Je m'engage à garder confidentielles toutes les infos que tu me partages.
De ton côté, tu t'engages à ne pas utiliser ni diffuser les livrables non validés ou non payés.
9. Responsabilité
Je m'engage à fournir un travail pro, dans les délais convenus.
Mais je ne garantis pas que ton post fasse 100k likes ou que ta marque devienne culte (même si on va tout faire pour).
Tu es responsable des contenus que tu choisis de publier.
10. Droit applicable
Ces CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige (ce qu'on évite si on se parle bien), le tribunal compétent est celui du lieu de mon siège social.